Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU COTES BERNATEAU
LAVAU Régis

Numéro de dépôt :
93462876
Date de dépôt :
31/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU COTES BERNATEAU

Déposée le 31 mars 1993 par la société LAVAU Régis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU COTES BERNATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-20 du 21 mai 1993.

Le déposant est la société LAVAU Régis domicilié(e) SAINT ETIENNE DE LISSE, 33330 SAINT EMILION - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 819 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAVAU Régis - France.

La marque CHATEAU COTES BERNATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COTES BERNATEAU est expirée depuis le 31 mars 2003.

LAVAU Régis a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNATEAU Appellation St Emilion Contrôlée. , CHATEAU COTES BERNATEAU Appellation St Emilion Grand Cru Controlée , CHATEAU TOUR PEYRONNEAU


LAVAU Régis - SAINT ETIENNE DE LISSE, 33330 SAINT EMILION - France - SIREN 517819879


LAVAU Régis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU COTES BERNATEAU